L’Arcom face à l’Internet : contrôle ou censure 2.0 ?

La fin de la TNT : une révolution ou un leurre ?

On y est. La télévision numérique terrestre (TNT) vacille, et avec elle, tout un système de régulation qui semblait gravé dans le marbre.
L’Arcom, ce mastodonte né en 2022 de la fusion du CSA et d’Hadopi, a bâti son empire sur le contrôle des fréquences hertziennes.

Mais si demain, les chaînes migrent massivement vers Internet – comme C8 ou NRJ12 pourraient le faire après leur éviction de la TNT en février 2025 –, que devient ce gendarme de l’audiovisuel ?
Peut-il vraiment s’imposer dans l’océan numérique, où les règles s’écrivent en code et non en décrets ?

Plongeons dans les textes, les lois, et l’avenir incertain.

L’Arcom a-t-elle les armes pour le web ?

La loi fondatrice de l’Arcom, celle du 30 septembre 1986 modifiée, lui donne mission de garantir la liberté de communication tout en veillant au respect des obligations des diffuseurs.
Sur la TNT, elle attribue des fréquences, signe des conventions, sanctionne (7,6 millions d’euros d’amendes pour C8, un record).

Mais sur Internet ? Là, ça se complique.
La régulation des plateformes en ligne relève déjà en partie de ses compétences, grâce à la loi du 25 octobre 2021 contre les contenus haineux et à la transposition du règlement européen DSA (Digital Services Act). L’Arcom peut exiger des plateformes comme YouTube ou Twitch qu’elles modèrent certains contenus.

Mais chaperonner une chaîne entière qui diffuse en direct sur le web ? Aucun texte ne lui donne explicitement ce pouvoir. Pas encore.

L’Arcom, déjà maître du numérique français : le cas des sites pornos

L’Arcom n’a pas attendu qu’on lui tende un sceptre pour s’imposer dans le Far West numérique.
Depuis la loi du 30 juillet 2020 contre les violences conjugales, renforcée par le décret du 7 octobre 2021, elle a planté ses griffes dans la régulation des sites pornographiques hébergés en France.

Son pouvoir ? Obliger ces plateformes à vérifier l’âge de leurs visiteurs sous peine de voir leurs IP bloquées par les FAI comme Orange ou SFR. Une mise en demeure, un passage devant le tribunal judiciaire de Paris, et l’écran noir tombe. En décembre 2021, Pornhub, Xvideos ou Tukif ont été dans le viseur. L’article 227-24 du Code pénal, qui protège les mineurs des contenus explicites, est leur arme. En octobre 2024, un référentiel technique (loi SREN) a même été publié pour cadrer ces vérifications. Preuve que l’Arcom peut déjà faire plier les diffuseurs hexagonaux.

La faille : l’hébergement hors frontières

Mais il y a une brèche. L’Arcom ne peut agir que sur les sites hébergés en France, sous juridiction française.
Un site porno français basé à Amsterdam ou au Canada ? Il diffuse peinard, hors de portée.
MG Freesites (Pornhub) ou d’autres, installés à l’étranger, ignorent les injonctions. L’Arcom doit alors compter sur des coopérations internationales ou le DSA européen, des leviers lents et fragiles.

Tant que les serveurs sont offshore, le régulateur reste impuissant.

L’Arcom, Hadopi 2.0 : ton IP dans le viseur

Faut pas se leurrer, l’Arcom, c’est pas juste une bande de bureaucrates qui agitent des amendes sous le nez d’Hanouna.
Cette bestiole a de l’ADN d’Hadopi dans les veines, et elle a déjà les griffes plantées dans le contrôle des IP des clampins qui surfent peinards chez eux.

Ouais, ils ont le pouvoir de sniffer ton adresse, de te coller une étiquette et de te faire tomber une prune si t’as le malheur de choper un film ou une série en scred sur les torrents. Big Brother version 2025, quoi. Pendant que la TNT agonise, ces gars-là se frottent les mains : détecter, sanctionner, fliquer, c’est leur kif.

Alors, pendant que Bolloré et Baba réinventent la télé sur le web, l’Arcom, elle, rêve d’un internet où chaque clic te coûte un billet ou ta liberté. Charmant, non ?

N’oublions pas que L’Arcom rêve aussi de couper le sifflet à X

Faut pas se voiler la face : l’Arcom bave d’envie de claquer la porte au nez de X, ce trublion numérique qui échappe à ses griffes bien propres.

Depuis que des plaintes pleuvent, accusant Elon Musk de trafiquer son algo pour pousser ses délires en avant, les huiles du régulateur français agitent leurs baguettes, espérant jouer les shérifs du web.
Mais ont-ils vraiment le jus pour ça ?
Pas si vite. L’Arcom peut bien jouer les gros bras, transmettre des dossiers à l’Irlande – où X a posé ses valises européennes – ou faire les yeux doux à la Commission européenne, mais fermer une plateforme comme X, c’est pas juste appuyer sur un bouton rouge.
Le DSA, ce grand machin européen, donne des leviers, mais prouver une manip’ d’algo, c’est comme choper de la fumée avec des baguettes.
Sans accès aux entrailles du code et sans un marteau juridique en béton, l’Arcom risque de rester là, à aboyer devant un os trop gros pour sa gueule.

Pendant ce temps, X continue de causer, et les régulateurs trépignent.
Amusant, non ?

L’Arcom, Orange et le grand cadenas sur X : faisable ou fantasme ?

Et si l’Arcom, dans un élan de mégalo façon shérif du Far Web, décidait de faire bloquer X en collant une obligation juridique sur le dos des FAI genre Orange, SFR ou Free ?
Sur le papier, ça pue la dystopie, mais c’est pas si dingue.
Avec son pedigree d’ex-Hadopi et les manettes du DSA européen en poche, l’Arcom pourrait bien convaincre un juge de pondre une injonction :

Hé, les gars des box, coupez-moi ce robinet à tweets qui déborde !

Les FAI, ces gentils toutous du réseau, plieraient sous la pression légale, et paf, X deviendrait un souvenir inaccessible depuis ton canapé.

Mais soyons sérieux deux secondes : pour en arriver là, il faudrait un dossier en béton armé – genre preuves massives de désinfo ou d’incitation au chaos –, pas juste une lubie de bureaucrate vexé.
Sans ça, l’Arcom risquerait de se prendre un revers judiciaire en pleine tronche, et Orange & co joueraient les vierges effarouchées :

Nous, bloquer X ? Oh, quelle horreur, on fait que suivre les ordres !

En attendant, Elon rigole dans sa barbe, et nous, on mate le spectacle, popcorn à la main.

Un nouvel organisme ou un Arcom gonflé aux stéroïdes ?

Si la TNT disparaît, deux options : muscler l’Arcom ou créer un nouveau monstre.
Une “Arcom 2.0” pourrait surveiller les flux IP des chaînes web, avec des lois élargies et des outils de traçage.
Techniquement, c’est jouable.

Mais si le gouvernement lui donnait des pouvoirs internationaux – via des accords UE ou des pressions sur les FAI pour bloquer des IP étrangères –, la donne changerait.
Un site porno ou une chaîne française hébergée à l’étranger pourrait alors être muselée. Politiquement, ça passerait mal : un tel pouvoir sentirait la censure globale….non ?

Vers un géant de la censure ?

Et si cet organisme devenait un titan du contrôle ?
Sur la TNT, l’Arcom décide déjà qui vit ou meurt.
Sur le web, elle pourrait bloquer des streams, imposer des filtres, voire négocier des extraditions numériques.
Le risque : une dérive où la “protection du public” justifierait une surveillance totale.

Les chaînes comme CNews ou la regrettée C8 seraient dans le collimateur, mais jusqu’où irait-on ?

Mon verdict : un équilibre impossible

L’Arcom a déjà un pied dans le numérique, mais sa mainmise reste limitée par les frontières.
Lui donner les clés du web mondial ?
Techniquement faisable, juridiquement risqué, moralement explosif.

On échapperait à la censure de la TNT pour plonger dans un contrôle 2.0.
La liberté du net vaut-elle ce prix ? À vous de voir…